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Responsabilité Civile Environnement

Du fait de leurs activités, de nombreuses entreprises peuvent causer des dommages à l’environnement.

Nos assureurs répondent à ce risque.

Les risques environnementaux menacent un grand nombre d’organisations commerciales, notamment :

  • Les services environnementaux, tel que les installations de traitement et de l’élimination des déchets;
  • Les producteurs de l’énergie et d’électricité;
  • Les secteurs des métaux, des plastiques, des textiles, du papier et des produits chimiques (pharmaceutiques, peintures, pesticides);
  • Les entreprises de transport et de logistique qui comprennent les terminaux de stockage en vrac et entrepôts contenant des produits chimiques ou des produits pétroliers;
  • L’industrie de la construction;
  • Les établissements d’enseignement;
  • Les hôpitaux;
  • Les entreprises agroalimentaires.

Directive sur la responsabilité environnementale

En vigueur dans toute l’Europe, elle fixe les règles en s’appuyant sur le principe de pollueur-payeur.  Les entreprises qui causent des dommages environnementaux doivent prendre les mesures de réparation nécessaires et en supporter les coûts.

Les polices de Responsabilité Civile Générale couvrent les dommages corporels et matériels causés aux tiers, mais elles ne couvrent normalement pas la pollution graduelle, les frais de nettoyage de l’environnement et les éventualités telles que l’interruption d’activité et les frais juridiques.  La nouvelle réglementation exige à ce que les pollueurs nettoient l’environnement et qu’ils fournissent une solution compensatoire ou complémentaire additionnelle.

Il est essentiel de comprendre ces changements dans la législation et comment ceux-ci affectent vos besoins d’assurance dès aujourd’hui et à l’avenir.  La loi sur les dommages environnementaux fait l’objet d’un examen continu et même une petite modification peut vous laisser sans protection.  Les assureurs experts avec lesquels nous travaillons peuvent vous accompagner au fur et à mesure que les règlements changent et adapter votre couverture pour que celle-ci réponde à vos besoins spécifiques.

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